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Ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

SEANCE PUBLIQUE

SERVICE Travaux

1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des conditions et mode de passation.

2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des éoliennes de Boneffe par l’intercommunale ORES - Trottoirs de la rue de Folx-les-Caves à Autre-Eglise.

3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de commande

4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation

5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature.

 

SERVICE Finances Taxes Recettes

6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.

7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas Fortis. - Décision à prendre.

8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021.

9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal).

10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019.

11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021.

12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités.

13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020.

SERVICE Secrétariat

14. Véhicule Mazda B2500 Pick up de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

15. Véhicule FIAT Ducato 250 CD de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

16. Broyeur polyvalent de marque Kuhn de 2008. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

17. Remorque double essieu de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL)

19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A.

20. Marianne SAENEN. Démission en qualité de conseillère communale.


26. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2020.

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