logo_ramillies_210_60.png

new_portlet_e_mail.png

« Septembre 2021 »
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
27282930
 

Ordre du jour

SEANCE PUBLIQUE

SERVICE Urbanisme Environnement Logement

1. Appel à projet POLLEC 2021. Candidature InBW. Réalisation d’une étude de thermographie aérienne. Accord sur le projet et sur la participation financière.

 

SERVICE Travaux

2. Mission d'auteur de projet en vue de la rénovation de la cure de Huppaye (rue des Combattants et Déportés, 13) et de l'ancienne cure d'Autre-Eglise (rue de la Place, 1). Approbation des conventions d'honoraires avec INASEP pour l'étude, la réalisation et la coordination sécurité et santé.

3. PE 20190107 - Démolition d'un bâtiment et construction d'un nouveau bâtiment pour le CPAS. Dossier "PROJET" (version 2). Approbation des conditions, du mode de passation et des documents du marché.

4. Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Approbation des fiches projet et tableau des investissements.

 

SERVICE Finances Taxes Recettes

5. Pour approbation - Comptes communaux et annexes pour l'exercice 2020.

6. Service Finances - Modifications budgétaires n°2 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 - Décision à prendre

7. Octroi d'une subvention directe en numéraire pour la publication d'un livre sur Gaston BACCUS.

8. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de Ramillies dans le cadre de l’appel à projets « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - approbation

9. Sports - convention de mise à disposition à titre gratuit d'infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL de l'Alliance Huppaytoise - approbation

 

SERVICE Secrétariat

10. CPAS. Pour approbation - Modification budgétaire n° 3/2021. Services ordinaire et extraordinaire.

11. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le garage. Convention de mise à disposition.

12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Rosaire à Bomal. Budget 2022.

13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint André à Mont-Saint-André. Compte 2020.

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/08/2021


Directeur Général

15. Interpellations des Conseillers communaux

Actions sur le document