Ordre du jour
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
SERVICE Secrétariat
- Installation de Mr Roland de Ghellinck 1er suppléant de la liste IC en qualité de conseiller communal, effectif suite à la démission de Mme Nicole Delwiche, de ses fonctions de conseillère communale - Vérification de ses pouvoirs - Prestation de serment.
SERVICE Travaux
- POUR INFORMATION : PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Présentation de la mission à réaliser par la société VIAS.
- PE 20190107 - Démolition d'un bâtiment et construction d'un nouveau bâtiment pour le CPAS. Dossier "PROJET". Approbation des conditions, du mode de passation et des documents du marché.
SERVICE URBANISME ENVIRONNEMENT LOGEMENT
- Adhésion de la commune à l'alliance pour la consigne sur les canettes et les bouteilles en plastique.
- Modification de voirie SOHIR-BEAUFAUX liée au PU 2020/85. Modifier le sentier n°29 repris à l'Atlas des Chemins de Ramillies-Offus. Décision du Conseil communal.
SERVICE ENSEIGNEMENT
- Service Enseignement - Convention de service pour Prestations informatiques – Infogérances du système informatique.
SERVICE FINANCES TAXES RECETTES
- Mission Burkina Faso - Octroi de provisions de trésorerie à BERTRAND Mariève et à LEVAUX Patrick.
- Covid-19 - exécution de la mesure de soutien en faveur des clubs sportifs de la Commune dans le cadre de la crise de la Covid-19: octroi des subsides aux clubs sportifs.
- Octroi d'un subside à l'école Saint-Jean-Baptiste d'Huppaye.
- Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Rapport de rémunération (art. 71) année 2020.
- Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2020.
SERVICE Personnel
- Proposition de modification de l'article 144 du statut administratif afin d'y intégrer une dispense de service supplémentaire
SERVICE Secrétariat
- ISBW. Assemblée générale ordinaire le 21 juin 2021. Ordre du jour.
- InBW. Assemblée générale ordinaire le 23/06/2021. Ordre du jour.
- ORES Assets. Assemblée générale ordinaire le 17/06/2021. Ordre du jour.
- APIBW - Projet de convention d'occupation précaire pour l'ancienne Gare de Ramillies, sise Place de la Gare à Gérompont.
- Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère communale, démissionnaire, à la Maison du Tourisme du Brabant Walllon.
- Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale en remplacement de Mme Nicole Delwiche, démissionnaire.
- CPAS. Pour approbation - Modifications budgétaires n° 2/2021. Services ordinaire et extraordinaire.
- CPAS. Pour approbation - Comptes de l'exercice 2020.
- Maison de repos MR-MRS et résidences services. Pour approbation - Projet d'acte d'aquisition d'une partie du bien sis Av. des Déportés 3e Division section A n°1187A, suite à la signature de la convention de transaction.
- Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2020.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 19/05/2021