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Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

SERVICE Secrétariat

  1. Installation de Mr Roland de Ghellinck 1er suppléant de la liste IC en qualité de conseiller communal, effectif suite à la démission de Mme Nicole Delwiche, de ses fonctions de conseillère communale - Vérification de ses pouvoirs - Prestation de serment.

SERVICE Travaux

  1. POUR INFORMATION : PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Présentation de la mission à réaliser par la société VIAS.
  2. PE 20190107 - Démolition d'un bâtiment et construction d'un nouveau bâtiment pour le CPAS. Dossier "PROJET". Approbation des conditions, du mode de passation et des documents du marché.

SERVICE URBANISME ENVIRONNEMENT LOGEMENT

  1. Adhésion de la commune à l'alliance pour la consigne sur les canettes et les bouteilles en plastique.
  2. Modification de voirie SOHIR-BEAUFAUX liée au PU 2020/85. Modifier le sentier n°29 repris à l'Atlas des Chemins de Ramillies-Offus. Décision du Conseil communal.

SERVICE ENSEIGNEMENT

  1. Service Enseignement - Convention de service pour Prestations informatiques – Infogérances du système informatique.

SERVICE FINANCES TAXES RECETTES

  1. Mission Burkina Faso - Octroi de provisions de trésorerie à BERTRAND Mariève et à LEVAUX Patrick.
  2. Covid-19 - exécution de la mesure de soutien en faveur des clubs sportifs de la Commune dans le cadre de la crise de la Covid-19: octroi des subsides aux clubs sportifs.
  3. Octroi d'un subside à l'école Saint-Jean-Baptiste d'Huppaye.
  4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Rapport de rémunération (art. 71) année 2020.
  5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2020.

SERVICE Personnel

  1. Proposition de modification de l'article 144 du statut administratif afin d'y intégrer une dispense de service supplémentaire

SERVICE Secrétariat

  1. ISBW. Assemblée générale ordinaire le 21 juin 2021. Ordre du jour.
  2. InBW. Assemblée générale ordinaire le 23/06/2021. Ordre du jour.
  3. ORES Assets. Assemblée générale ordinaire le 17/06/2021. Ordre du jour.
  4. APIBW - Projet de convention d'occupation précaire pour l'ancienne Gare de Ramillies, sise Place de la Gare à Gérompont.
  5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère communale, démissionnaire, à la Maison du Tourisme du Brabant Walllon.
  6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale en remplacement de Mme Nicole Delwiche, démissionnaire.
  7. CPAS. Pour approbation - Modifications budgétaires n° 2/2021. Services ordinaire et extraordinaire.
  8. CPAS. Pour approbation - Comptes de l'exercice 2020.
  9. Maison de repos MR-MRS et résidences services. Pour approbation - Projet d'acte d'aquisition d'une partie du bien sis Av. des Déportés 3e Division section A n°1187A, suite à la signature de la convention de transaction.
  10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2020.
  11. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/05/2021

 

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