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Ordre du jour

SEANCE PUBLIQUE

SERVICE Travaux

1. Province du Brabant wallon – Marché public de services d’ingénierie et de coordination sécurité-santé en vue des études et du suivi de la réalisation d’ouvrages de lutte contre les inondations (crues et ruissellements) – Adhésion à l’accord-cadre.

2. PE 20210008 - Achat d'un désherbeur mécanique. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

3. Sécurité routière - règlement complémentaire du conseil communal relatif à la circulation routière à Huppaye - sécurisation de l'entrée du village : adoption

4. Sécurité routière - règlement complémentaire du conseil communal relatif à la circulation routière place de la Gare: adoption

5. Sécurité routière - règlement complémentaire du conseil communal relatif à la circulation routière rue d'Albroux et rue des Bourlottes : adoption

6. Sécurité routière - règlement complémentaire du conseil communal relatif à la circulation routière rue du Piroy et rue de Jauche : adoption

7. Sécurité routière - règlement complémentaire du conseil communal relatif à la circulation routière rue de la Brasserie et rue de la Hisque: approbation

8. Sécurité routière - règlement complémentaire du conseil communal relatif à la circulation routière rue Albert Goossens et rue de l'Ermitage : adoption


SERVICE Finances Taxes Recettes

9. Information - Arrêté du SPW notifié le 20/10/2021 - Réformation des modifications budgétaires n°2 de 2021.

10. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés au moyen de conteneurs à puces - Exercice 2022 - Décision à prendre.

11. Gestion des déchets - Coût vérité - Taux de couverture 2022.

12. Service Finances - Modifications budgétaires n°3 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 - Décision à prendre

13. Octroi d'une subvention directe en numéraire pour la participation au 4LTROPHY 2022


SERVICE Secrétariat

14. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 7 décembre 2021. Ordre du jour.

15. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 . Ordre du jour.

16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint André à Mont-Saint-André. Budget 2022. Réformation.


Directeur Général

17. Approbation du procès-verbal de la séance du 27/10/2021

18. Interpellations du Collège communal


HUIS - CLOS

SERVICE Enseignement

19. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 14/10/2021 désignant une maîtresse de religion israélite à titre temporaire pour 1 période/semaine avec effet rétroactif du 04/10/2021 au 30/06/2022.

20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 14/10/2021 désignant une maîtresse chargée du cours de religion catholique à titre intérimaire pour 2 périodes/semaine avec effet rétroactif du 04/10/2021 au 30/06/2022.

21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 14/10/2021 désignant une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire pour 6 périodes/semaine avec effet rétroactif du 01/10/2021 au 30/06/2022.

22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 27/10/2021 désignant une maîtresse chargée du cours de religion catholique à titre intérimaire pour 2 périodes/semaine supplémentaires du 29/10/2021 au 30/06/2022.

23. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 27/10/2021 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 26/10/2021 jusqu'à la fin de l'absence.

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