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Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

SERVICE URBANISME ENVIRONNEMENT LOGEMENT

  1. Modification de voirie COLLIN-GILSOUL. Modification du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du Conseil communal.
  2. Modification de voirie MARCHAL Alan. Modification du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du Conseil communal.
  3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 repris à l’Atlas des Chemins de Huppaye - Angle rue d'Enines et rue de l'Enfer. Décision du Conseil communal.

SERVICE TRAVAUX

  1. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et fin des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la situation et approbation des devis. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

  2. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode de passation

  3. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants 1 (Drains) et 2 (Fosse septique).

  4. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue de la poursuite du projet conjoint avec la Province du BW. Convention d'autorisation d'aménagement d'un sentier privé.

SERVICE SECRÉTARIAT

  1. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie.
  2. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton.
  3. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020.
  4. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020.

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021.
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