logo_ramillies_210_60.png

new_portlet_e_mail.png

« Janvier 2022 »
Janvier
LuMaMeJeVeSaDi
12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
31
 

Ordre du jour

SEANCE PUBLIQUE

SERVICE Coopération

1. Coopération avec Kombissiri, Burkina Faso: état des lieux - compte-rendu de la mission


SERVICE Urbanisme Environnement Logement

2. Dénomination de la rue menant aux infrastructures du football de Huppaye - Vieux Chemin de Jodoigne.


SERVICE Travaux

3. inBW - Accord-cadre pour le curage des canalisations d'égouttage. Commandes de curages l'entreprise Godart S. sprl pour diverses voiries. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

4. PE 20210008 - Achat d'un tracteur 100cv: choix de la procédure de passation et approbation des conditions.

5. PE 20210128 - Mission globale d'auteur de projet pour la rénovation du bâtiment des maternelles de l'école communale: choix de la procédure et approbation des conditions.

6. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de liaison entre l'administration et le CPAS: choix de la procédure et approbation des conditions.


SERVICE Finances Taxes Recettes

7. PE 20210125 - Achats de chalets pliables en bois. Choix de la procédure de passation et approbation des conditions..


SERVICE Travaux

8. Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - POUR INFORMATION : Fiche complémentaire ajoutée au plan approuvé par le Conseil communal du 15/09/2021 et correction du tableau récapitulatif des investissements


SERVICE Finances Taxes Recettes

9. Modifications budgétaires n°2 des services ordinaires et extraordinaires pour l'exercice 2021 - Ajustement du crédit spécial de recettes et injection des résultats des comptes 2020.

10. Energie - convention de collaboration en vue de la promotion des énergies renouvelables dans le cadre de l'exploitation d'un parc éolien.

11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal et au Directeur général en matière de marchés publics (budgets ordinaire et extraordinaire).


SERVICE Secrétariat

12. Rapport 2021 relatif aux synergies existantes et à développer entre l’Administration communale et le Centre Public d’Action Sociale, aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchement d’activités du CPAS et de la Commune. Approbation.

13. Vente du bâtiment "Logements d'insertion" à Petit-Rosière cadastré sous Geest-Gérompont section B n° 379P. Choix de l'acquéreur.


Directeur Général

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 15/09/2021

15. Interpellations du Collège communal


HUIS - CLOS

SERVICE Personnel

16. Conventions de mise à disposition d'articles 60,§7 au bénéfice de la commune pour l'entretien des cimetières. Approbation.


SERVICE Enseignement

17. Ecole communale de Ramillies - Maîtresse chargée du cours de religion catholique : Demande d'un congé pour exercer provisoirement la même fonction ou une autre fonction dans l'enseignement du 01/09/2021 au 30/09/2021.

18. Ecole communale de Ramillies - Institutrice primaire: Demande d'un congé pour exercer provisoirement la même fonction ou une autre fonction dans l'enseignement du 01/09/2021 au 30/09/2021.

19. Ecole communale de Ramillies - Institutrice primaire : Demande d'un congé pour exercer provisoirement la même fonction ou une autre fonction dans l'enseignement du 01/10/2021 au 30/06/2022.

20. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une institutrice primaire chargée de l'encadrement complémentaire généré par les élèves FLA pour 8 périodes/semaine au lieu de 8 périodes d'institutrice primaire à raison de 2 périodes/semaine pour les élèves FLA au niveau maternel et de 6 périodes au niveau primaire, avec effet rétroactif du 01/09/2021 au 30/09/2021 - Ratification de la délibération du Collège communal du 09/09/2021.

21. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté pour 1 période/semaine au lieu d'1 période de religion catholique avec effet rétroactif du 01/09/2021 au 30/09/2021 - Ratification de la délibération du Collège communal du 09/09/2021.

22. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une maîtresse de psychomotricité à titre intérimaire pour 9 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/09/2021 jusqu'à la fin de l'absence pour infirmité - Ratification de la délibération du Collège communal du 16/09/2021.

23. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une maîtresse d'éducation physique à titre intérimaire pour 6 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/09/2021 jusqu'à la fin de l'absence pour infirmité - Ratification de la délibération du Collège communal du 16/09/2021.

24. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/10/2021 jusqu'à la fin du mi-temps thérapeutique - Ratification de la délibération du Collège communal du 30/09/2021.

25. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/10/2021 jusqu'à la fin du mi-temps thérapeutique - Ratification de la délibération du Collège communal du 30/09/2021.

26. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une institutrice primaire temporaire en immersion pour 11 périodes/semaine du 01/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification de la délibération du Collège communal du 30/09/2021.

27. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'un maître chargé du cours d'éducation physique à titre temporaire pour 4 périodes du 01/10/2021 jusqu'au 30/06/2022 - Ratification de la délibération du Collège communal du 30/09/2021.

28. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une institutrice primaire intérimaire pour 8 périodes/semaine du 01/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification de la délibération du Collège communal du 30/09/2021.

29. Ecole communale de Ramillies : Réaffectation d'une maîtresse de religion protestante à titre temporaire pour 3 périodes/semaine du 01/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification de la délibération du Collège communal du 07/10/2021.

30. Ecole communale de Ramillies : Réaffectation d'un maître spécial de religion islamique pour 1 période/semaine à partir du 01/10/2021 - Ratification de la délibération du Collège communal du 07/10/2021.

31. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une maîtresse de morale à titre temporaire pour 5 périodes/semaine avec effet rétroactif du 01/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification de la délibération du Collège communal du 07/10/2021.

32. Ecole communale de Ramillies : Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire pour 1 période/semaine avec effet rétroactif du 01/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification de la délibération du Collège communal du 07/10/2021.

33. Ecole communale de Ramillies: Désignation d'une institutrice primaire chargée de l'encadrement complémentaire généré par les élèves FLA pour 8 périodes/semaine au lieu de 8 périodes d'institutrice primaire à raison d'1 période/semaine pour les élèves FLA au niveau maternel et de 7 périodes au niveau primaire, avec effet rétroactif du 01/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification de la délibération du Collège communal du 07/10/2021.


SERVICE Secrétariat

34. Cimetière de Ramillies-Offus: récupération des sépultures non concédées (5 ans) dont la dernière inhumation a eu lieu il y a plus de 5 ans, suite aux affichages de 2019 après affichage légal d'un an dont 2 Toussaint.


Actions sur le document